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Liste des anciennes communes de l'Isère

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Cette page retrace toutes les anciennes communes du département de l'Isère qui ont existé depuis la Révolution française, ainsi que les créations et les modifications officielles de nom.

La liste ne contient pas les simples modifications du territoire d'une commune (passage d'un hameau d'une commune à une autre, par exemple).

L'information avant 1943 peut être incomplète.

Fusions[modifier | modifier le code]

Nom de la

nouvelle commune

Communes réunies Régime Date (et nature)

de la décision

Date d'effet
Chantepérier Chantelouve commune nouvelle

(avec communes déléguées)

(Arrêté) [Off. 1]
Le Périer
Le Haut-Bréda La Ferrière commune nouvelle

(avec communes déléguées)

(Arrêté) [Off. 2]
Pinsot
Plateau-des-Petites-Roches Saint-Hilaire commune nouvelle

(avec communes déléguées)

(Arrêté) [Off. 3]
Saint-Bernard
Saint-Pancrasse
Porte-des-Bonnevaux Semons commune nouvelle

(avec communes déléguées)

(Arrêté)

(Arrêté) [Off. 4]

Arzay
Commelle
Nantoin
Val-de-Virieu Virieu commune nouvelle

(SANS communes déléguées depuis le 15-3-2020)

(Arrêté)[Off. 5]
Panissage
Ornacieux-Balbins Ornacieux commune nouvelle

(avec communes déléguées)

(Arrêté) [Off. 6]
Balbins
Châtel-en-Trièves Saint-Sébastien commune nouvelle

(avec communes déléguées)

(Arrêté) [Off. 7]
Cordéac
Les Deux Alpes Mont-de-Lans commune nouvelle

(avec communes déléguées)

(Arrêté) [Off. 8]
Vénosc
La Sure en Chartreuse Saint-Julien-de-Ratz commune nouvelle

(avec communes déléguées)

(Arrêté) [Off. 9]
Pommiers-la-Placette
Arandon-Passins Passins commune nouvelle

(avec communes déléguées)

(Arrêté) [Off. 10]
Arandon
Villages du Lac de Paladru Paladru commune nouvelle

(avec communes déléguées)

(Arrêté) [Off. 11]
Le Pin
Les Abrets en Dauphiné Les Abrets commune nouvelle

(avec communes déléguées)

(Arrêté) [Off. 12]
La Bâtie-Divisin
Fitilieu
Les Avenières Veyrins-Thuellin Les Avenières commune nouvelle

(avec communes déléguées)

(Arrêté) [Off. 13]
Veyrins-Thuellin
Autrans-Méaudre en Vercors Méaudre commune nouvelle

(avec communes déléguées)

(Arrêté)[Off. 14]
Autrans
Crêts en Belledonne Saint-Pierre-d'Allevard commune nouvelle

(SANS communes déléguées depuis le 1-1-2020)

(Arrêté)

(Arrêté) [Off. 15]

Morêtel-de-Mailles
Saint Antoine l'Abbaye Saint-Antoine-l'Abbaye commune nouvelle

(SANS communes déléguées depuis le 21-3-2022)

(Arrêté) [Off. 16]
Dionay
Eclose-Badinières Eclose commune nouvelle

(avec communes déléguées)

(Arrêté) [Off. 17]
Badinières
Creys-Mépieu Creys-et-Pusignieu fusion association (Arrêté) [Off. 18]
Mépieu
Saint-Vincent-de-Mercuze-Sainte-Marie-du-Mont Saint-Vincent-de-Mercuze

(commune rétablie en 1984)

fusion association

(dissoute en 1984)

(Arrêté) [Off. 19]
Sainte-Marie-du-Mont

(commune rétablie en 1984)

Veyrins-Thuellin Veyrins fusion association

(Thuellin perd le statut de commune associée,

lors de la création de la commune nouvelle

avec Les Avenières en 2016)

(Arrêté) [Off. 20]
Thuellin
Vézeronce-Curtin Vézeronce fusion simple (Arrêté) [Off. 21]
Curtin
Mens Mens fusion simple (Arrêté) [Off. 22]
Saint-Genis
Ruy Ruy fusion association

(fusion simple depuis le 1-7-2012)

(Arrêté) [Off. 23]
Montceau
Bourgoin-Jallieu Bourgoin fusion (Arrêté) [Off. 24]
Jallieu
Mayres-Savel Mayres fusion (Arrêté) [Off. 25]
Savel
Le Pont-de-Beauvoisin Le Pont-de-Beauvoisin fusion (Arrêté) [Off. 26]
La Folatière
Charvieu-Chavagneux Charvieu fusion (Arrêté) [Off. 27]
Chavagneux-Montbertrand
Varces-Allières-et-Risset Varces fusion (Arrêté) [Off. 28]
Allières-et-Risset
Barraux Barraux fusion (Décret)
Saint-Marcel (une partie)
Chapareillan Chapareillan
Saint-Marcel (une partie)
Sainte-Marie-du-Mont Montalieu (une partie)
Saint-Marcel (une partie)
Saint-Vincent-de-Mercuze Saint-Vincent-de-Mercuze fusion
Montalieu (une partie)
Montbonnot-Saint-Martin Montbonnot fusion (Loi)
Saint-Martin-de-Miséré
Reventin-Vaugris Reventin fusion (Ordonnance)
Vaugris
Le Bourg-d'Oisans Le Bourg-d'Oisans fusion (Loi)
Les Gauchoirs
Bouvesse-Quirieu Bouvesse fusion (Ordonnance)
Quirieu
Annoisin-Chatelans Annoisin fusion (Ordonnance)
Chatelans
La Salette-Fallavaux La Salette fusion (Ordonnance)
Fallavaux
Siccieu-Saint-Julien-et-Carisieu Siccieu-Saint-Julien fusion (Ordonnance)
Carisieu
Tignieu-Jameyzieu Tignieu fusion (Ordonnance)
Jameyzieu
Saint-Martin-de-Clelles Saint-Martin-de-Clelles fusion (Ordonnance)
Trézannes
Saint-Michel-les-Portes Saint-Michel-les-Portes fusion (Ordonnance)
Thorannes
Saint-Maximin Saint-Maximin fusion 1832
Avalon
Pontcharra Pontcharra fusion 1831
Grignon
L'Albenc L'Albenc fusion 1826
Chapuissières
Fontanil-Cornillon Fontanil fusion 1818
Cornillon-près-Fontanil
Saint-Pierre-de-Chartreuse Saint-Pierre-de-Chartreuse fusion 1818
Chartrousse
Entremont
Châbons Châbons fusion 1801
Pupetières
Les Éparres Les Éparres fusion 1801
Vermelle
Jarrie Jarrie fusion 1801
Isabeau-Marnais
Fontanil Fontanil fusion 1801
Saint-Vincent-du-Plâtre (une partie)
Mont-Saint-Martin Mont-Saint-Martin
Saint-Vincent-du-Plâtre (une partie)
Voreppe Voreppe
Saint-Vincent-du-Plâtre (une partie)
Luzinay Luzinay fusion 1801
Islin
Seyssins Seyssins fusion 1801
Mont-Rigaud
Roux-de-Commiers
Villemoirieu Villemoirieu fusion 1801
Beptenoud
La Bâtie-Divisin La Bâtie-Divisin fusion avant 1801
La Chapelle-de-Peyrin
Saint-Christophe-sur-Guiers Saint-Christophe-sur-Guiers fusion 1794
La Ruchère
Sassenage Sassenage fusion 1794
Les Côtes-de-Sassenage
Allières-et-Risset Allières fusion 1790-1794
Risset
Aoste Aoste fusion 1790-1794
Champagne-Saint-Didier
Bellegarde-Poussieu Bellegarde fusion 1790-1794
Poussieu
Chevrières Chevrières fusion 1790-1794
Blagneux
Chirens Chirens fusion 1790-1794
Clermont
La Cluze-et-Pâquier La Cluze (ou La Cluse) fusion 1790-1794
Pâquier
Corenc Corenc fusion 1790-1794
Mas-de-Mollard
Cour-et-Buis Cour fusion 1790-1794
Buis
Creys-et-Pusignieu Creys fusion 1790-1794
Pusignieu
Livet-et-Gavet Livet fusion 1790-1794
Gavet
Mépieu Mépieu fusion 1790-1794
Faverges
Meylan Meylan fusion 1790-1794
La Bâtie-Meylan
Bouqueron
Saint-Mury
Monsteroux-Milieu Monsteroux fusion 1790-1794
Milieu
Montalieu-Vercieu Montalieu fusion 1790-1794
Vercieu
Montchaboud Montchaboud fusion 1790-1794
Moujaud
Montseveroux Montseveroux fusion 1790-1794
Bozancieux
Nerpol-et-Serres Nerpol fusion 1790-1794
Serre
Poliénas Poliénas fusion 1790-1794
La Roche-Montferrie
Pontcharra Pontcharra fusion 1790-1794
Villards-Benoit
Saint-André-la-Palud Saint-André-la-Palud fusion 1790-1794
Le Guaz
Saint-Appolinard Saint-Appolinard fusion 1790-1794
Serves
Saint-Baudille-et-Pipet Saint-Baudille fusion 1790-1794
Pipet
Saint-Chef Saint-Chef fusion 1790-1794
Arcisses
Chamont
Crucilleux
Laval-de-Saint-Chef
Montcarra
Trieux
Vercin
Saint-Égrève Saint-Égrève fusion 1790-1794
Saint-Robert
Saint-Étienne-de-Crossey Saint-Étienne-de-Crossey fusion 1790-1794
Tolvon
Saint-Just-Chaleyssin Saint-Just fusion 1790-1794
Chaleyssin
Saint-Marcel Saint-Marcel fusion 1790-1794
Messenas
Saint-Marcellin Saint-Marcellin fusion 1790-1794
Plan
Saint-Nazaire Saint-Nazaire fusion 1790-1794
Clèmes
Saint-Nicolas-de-Macherin Saint-Nicolas-de-Macherin fusion 1790-1794
Hautefort
Saint-Pierre-d'Allevard Saint-Pierre-d'Allevard fusion 1790-1794
La Bâtie-d'Arvillard
Les Étappes
Saint-Savin Saint-Savin fusion 1790-1794
Demptezieu
Saint-Vérand Saint-Vérand fusion 1790-1794
Quincivet
Saint-Vincent-de-Mercuze Saint-Vincent-de-Mercuze fusion 1790-1794
Bellechambre
Savas-Mépin Savas fusion 1790-1794
Mépin
Sérézin-de-la-Tour Sérézin-de-la-Tour fusion 1790-1794
Buffières

(transférée en 1801 à Succieu)

Saint-Victor-de-Cessieu

(commune rétablie entre 1795 et 1800)

Succieu

(commune rétablie entre 1795 et 1800)

Siccieu-Saint-Julien Siccieu fusion 1790-1794
Saint-Julien
Theys Theys fusion 1790-1794
Herculais
Vif Vif fusion 1790-1794
Genevray
Vourey Vourey fusion 1790-1794
Vourey-de-Moirans

Créations et rétablissements[modifier | modifier le code]

Nom de la

commune créée

Commune affectée Mode de création Date (et nature)

de la décision

Date d'effet
Chamrousse Saint-Martin-d'Uriage Démembrement (Arrêté) [Off. 29]
Séchilienne
Vaulnaveys-le-Haut
Saint-Vincent-de-Mercuze Saint-Vincent-de-Mercuze-Sainte-Marie-du-Mont Démembrement

et suppression

(rétablissement)

(Arrêté) [Off. 30]
Sainte-Marie-du-Mont
Saint-Nizier-du-Moucherotte Pariset Démembrement

et suppression

(Loi) [Off. 31]
Seyssinet-Pariset
Serpaize Villette-Serpaize Démembrement (Loi) [Off. 32]
Luzinay
Septème
Vienne
Salagnon Saint-Chef Démembrement (Loi) [Off. 33]
Massieu Chirens Démembrements (Loi) [Off. 34]
Saint-Geoire
Saint-Geoire
Saint-Sulpice-des-Rivoires
Velanne
Nivolas-Vermelle Les Éparres Démembrement (Loi) [Off. 35]
Sérézin-de-la-Tour
Beaulieu Têche-et-Beaulieu Démembrement

et suppression

(Décret)
Têche
Charantonnay Beauvoir-de-Marc Démembrement (Loi)
Saint-Georges-d'Espéranche
Chuzelles Villette-Serpaize Démembrement (Décret)
Pont-de-Claix Claix Démembrement (Loi)
Champagnier
Sainte-Marie-du-Mont Montalieu Démembrement

et suppressions (de Montalieu et de Saint-Marcel)

(Décret)
Saint-Marcel
Notre-Dame-de-l'Osier Vinay Démembrement 1869
Pont-de-Chéruy Charvieu Démembrement (Loi)
Chavanoz
Tignieu-Jameyzieu
Pont-Évêque Estrablin Démembrement (Loi)
Septème
Cognin Cognin-Malleval Démembrement

et suppression

(Loi)
Malleval
Sainte-Anne-d'Estrablin Châtonnay Démembrement (Loi)
Cordéac Saint-Sébastien-de-Cordéac Démembrement

et suppression

(Loi)
Saint-Sébastien
Corbas (auj. département du Rhône) Marennes (auj. département du Rhône) Démembrement 1860
Corrençon Villard-de-Lans Démembrement (Loi)
Badinières Les Éparres Démembrement (Décret)
Chasse Seyssuel-et-Chasse Démembrement

et suppression

(Loi)
Seyssuel
Primarette Primarette-Saint-Julien Démembrement

et suppression

(Loi)
Saint-Julien-de-l'Herms
Faramans Faramans-Pajay Démembrement

et suppression

(Ordonnance)
Pajay
Lalley Saint-Maurice-Lalley Démembrement

et suppression

(Ordonnance)
Saint-Maurice-en-Trièves
Saint-Joseph-de-Rivière Saint-Laurent-du-Pont Démembrement (Ordonnance)
Doissin Montrevel-et-Doissin Démembrement

et suppression

(Ordonnance)
Montrevel
Échirolles Grenoble Démembrement (Ordonnance)
Jarrie
Chimilin Aoste Démembrement 1827
Corbelin
La Bâtie-Montgascon
Bilieu Charavines-et-Bilieu Démembrement

et suppression

1826
Charavines
Château-Bernard Miribel-et-Château-Bernard Démembrement

et suppression

1822
Miribel-Lanchâtre
Agnin Chanas Démembrements 1801
Bougé-Chambalud
Blandin Virieu Démembrements 1801
Chassignieu
Chélieu
Panissage
Le Pin
Chapuissières L'Albenc Démembrement 1801
Chatelans Optevoz Démembrement 1801
Châtenay Bressieux Démembrement 1801
Cheyssieu Auberives Démembrements 1801
Clonas
Crachier Maubec Démembrements 1801
Domarin
Four
Meyrié
Culin Les Éparres Démembrement 1801
Grenay Colombier (auj. département du Rhône) Démembrement 1801
Grignon Pontcharra Démembrement 1801
Marnans Roybon Démembrement 1801
Merlas Saint-Geoire Démembrement 1801
Meyssiès Villeneuve-de-Marc Démembrement 1801
Montaud Saint-Quentin Démembrement 1801
Montcarra La Tour-du-Pin Démembrement 1801
La Pierre Le Champ Démembrement 1801
Pisieu Revel-Tourdan Démembrement 1801
Saint-Victor-de-Cessieu Sérézin-de-la-Tour Démembrements

(rétablissements)

1795-1800
Succieu
Jallieu Bourgoin Démembrement 1791
Sainte-Blandine La Tour-du-Pin Démembrement 1791

1801[modifier | modifier le code]

Transfert de département[modifier | modifier le code]

1971[modifier | modifier le code]

1967[modifier | modifier le code]

1852[modifier | modifier le code]

Vers 1800[modifier | modifier le code]

Modifications de nom officiel[modifier | modifier le code]

Ancien nom Nouveau nom Date (et nature)

de la décision

Le Monestier-du-Percy Monestier-du-Percy (Décret) [Off. 36]
Percy Le Percy
Laval Laval-en-Belledonne (Décret) [Off. 37]
Ruy Ruy-Montceau (Arrêté)
Meyssiès Meyssiez (Décret) [Off. 38]
Châlons Chalon (Décret) [Off. 39]
Malleval Malleval-en-Vercors (Décret)[Off. 40]
Notre-Dame-de-Vaux Notre-Dame-de-Vaulx (Décret) [Off. 41]
Saint-Antoine Saint-Antoine-l'Abbaye (Décret) [Off. 42]
La Cluze-et-Pâquier Saint-Martin-de-la-Cluze (Décret) [Off. 43]
Quaix Quaix-en-Chartreuse (Décret) [Off. 44]
Meyrieu Meyrieu-les-Étangs (Décret) [Off. 45]
Cornillon Cornillon-en-Trièves (Décret) [Off. 46]
Quet Quet-en-Beaumont
Le Champ Le Champ-près-Froges (Décret) [Off. 47]
Saint-Christophe Saint-Christophe-en-Oisans
Saint-Sorlin Saint-Sorlin-de-Vienne
Gresse Gresse-en-Vercors (Décret) [Off. 48]
Corrençon Corrençon-en-Vercors (Décret) [Off. 49]
Saint-Agnin Saint-Agnin-sur-Bion (Décret) [Off. 50]
Saint-Nazaire Saint-Nazaire-les-Eymes (Décret) [Off. 51]
Sainte-Anne-d'Estrablin Sainte-Anne-sur-Gervonde (Décret) [Off. 52]
Le Sappey Le Sappey-en-Chartreuse (Décret) [Off. 53]
Lans Lans-en-Vercors (Décret) [Off. 54]
Fontanil Fontanil-Cornillon (Décret) [Off. 55]
Auberives Auberives-sur-Varèze (Décret) [Off. 56]
Cognin Cognin-les-Gorges (Décret) [Off. 57]
Clavans Clavans-en-Haut-Oisans (Décret) [Off. 58]
Villette-Serpaize Villette-de-Vienne
Morêtel Morêtel-de-Mailles (Décret) [Off. 59]
Chasse Chasse-sur-Rhône (Décret) [Off. 60]
Pommiers Pommiers-la-Placette
Veurey Veurey-Voroize
Saint-Christophe-entre-deux-Guiers Saint-Christophe-sur-Guiers (Décret) [Off. 61]
Faverges Faverges-de-la-Tour (Décret) [Off. 62]
Chavagneux Chavagneux-Montbertrand (Décret) [Off. 63]
Chonas Chonas-l'Amballan
Clonas Clonas-sur-Varèze
Moidieu Moidieu-Détourbe
Moissieu Moissieu-sur-Dolon
Salaise Salaise-sur-Sanne (Décret) [Off. 64]
Hières Hières-sur-Amby (Décret) [Off. 65]
Pommier Pommier-de-Beaurepaire (Décret) [Off. 66]
Auberives Auberives-en-Royans (Décret) [Off. 67]
Nerpol-et-Serres Serre-Nerpol (Décret) [Off. 68]
Champ Champ-sur-Drac (Décret) [Off. 69]
Saint-Geoire Saint-Geoire-en-Valdaine (Décret) [Off. 70]
La Balme La Balme-les-Grottes (Décret)
La Salle La Salle-en-Beaumont (Décret) [Off. 71]
Villard-Eymond Villard-Notre-Dame (Décret)
Le Freney Le Freney-d'Oisans (Décret)
Saint-Quentin Saint-Quentin-Fallavier (Décret)
Amblagnieu Porcieu-Amblagnieu (Décret)
Vercieu Montalieu-Vercieu (Arrêté)
Menu-Famille Bonnefamille (Ordonnance)
Saint-André-la-Palud Saint-André-le-Gaz Date inconnue
Saint-Marcel Saint-Marcel-Bel-Accueil

Communes associées[modifier | modifier le code]

Liste des communes ayant, ou ayant eu (en italique), à la suite d'une fusion, le statut de commune associée.

Nom de la commune Code INSEE Fusion-association D - Défusion ou
F - transformation de l'association en fusion simple
commune absorbante nom de la commune résultant de la fusion date d'effet date de la décision D/F date de la décision date d'effet commentaire
Mépieu 38227 Creys-et-Pusignieu Creys-Mépieu Arrêté préfectoral du
Montceau 38251 Ruy Arrêté préfectoral du F Arrêté préfectoral du Par arrêté préfectoral du , la commune de Ruy prend le nom de Ruy-Montceau
Sainte-Marie-du-Mont 38418 Saint-Vincent-de-Mercuze Saint-Vincent-de-Mercuze-Sainte-Marie-du-Mont Arrêté préfectoral du D Arrêté préfectoral du La commune de Saint-Vincent-de-Mercuze-Sainte-Marie-du-Mont reprend le nom de Saint-Vincent-de-Mercuze
Thuellin 38506 Veyrins Veyrins-Thuellin Arrêté préfectoral du F Arrêté préfectoral du La création de la commune nouvelle Les Avenières-Veyrins-Thuellin entraine la suppression du statut de la commune associée

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

Sources officielles[modifier | modifier le code]

  1. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Chantepérier », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  2. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle du Haut-Bréda », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  3. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Plateau-des-Petites-Roches », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  4. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Porte-des-Bonnevaux », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  5. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Val-de-Virieu », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  6. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle d'Ornacieux-Balbins », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  7. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Châtel-en-Trièves », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  8. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle des Deux Alpes », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  9. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de La Sure en Chartreuse », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  10. « Arrêté (...) portant création d'une commune nouvelle », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  11. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Villages du Lac de Paladru », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  12. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Les Abrets en Dauphiné », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  13. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Les Avenières-Veyrins-Thuellin », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  14. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle d'Autrans-Méaudre en Vercors », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  15. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Crêts en Belledonne », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  16. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Saint Antoine l'Abbaye », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  17. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle d'Eclose-Badinières », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  18. « Arrêté (...) portant modification aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 13884 (lire en ligne Accès limité)
  19. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1845 (lire en ligne Accès limité)
  20. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1973 (lire en ligne Accès limité)
  21. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1246 (lire en ligne Accès limité)
  22. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 684 (lire en ligne Accès limité)
  23. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 11120 (lire en ligne Accès limité)
  24. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 9227 (lire en ligne Accès limité)
  25. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1957 (lire en ligne Accès limité)
  26. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 6380 (lire en ligne Accès limité)
  27. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 7324 (lire en ligne Accès limité)
  28. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 6141 (lire en ligne Accès limité)
  29. « Arrêté (...) portant modification aux circonscriptions administratives territoriales (création de commune », Journal officiel de la République française,‎ , p. 3368 (lire en ligne Accès limité)
  30. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (création de communes) », Journal officiel de la République française.- Numéro complémentaire,‎ , p. NC 1735 (lire en ligne Accès limité)
  31. « Loi divisant la commune de Pariset (...) en deux communes distinctes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 3914 (lire en ligne)
  32. « Loi érigeant en commune distincte les hameaux de Serpaize qui dépendent actuellement des communes de Villette-Serpaize, Septème, Luzinay et Vienne (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 9211 (lire en ligne)
  33. « Loi distrayant la section de Salagnon de la commune de Saint-Chef (...) pour l'ériger en municipalité distincte », Journal officiel de la République française,‎ , p. 177-178 (lire en ligne)
  34. « Loi tendant à ériger en municipalités distinctes les sections de Velanne, de Saint-Sulpice-des-Rivoires et de Massieu (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 2066 (lire en ligne)
  35. « Loi tendant à distraire les sections de Vermelle et de Nivolas des communes des Eparres et de Serezin (...) pour en former une municipalité distincte qui prendra le nom de Nivolas-Vermelle », Journal officiel de la République française,‎ , p. 4360 (lire en ligne)
  36. « Décret (…) portant changement du nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  37. « Décret (…) portant changement du nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  38. « Décret (…) portant changement du nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  39. « Décret (…) portant changement du nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  40. « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  41. « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  42. « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 16541 (lire en ligne Accès limité)
  43. « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 11164 (lire en ligne Accès limité)
  44. « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1628 (lire en ligne Accès limité)
  45. « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 11268 (lire en ligne Accès limité)
  46. « Décret (…) portant changement de nom de communes du département de l'Isère », Journal officiel de la République française,‎ , p. 9328 (lire en ligne Accès limité)
  47. « Décret (…) portant changement de nom de la commune de (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 2552-2553 (lire en ligne Accès limité)
  48. « Décret (…) portant changement de nom de la commune de Gresse », Journal officiel de la République française,‎ , p. 987 (lire en ligne Accès limité)
  49. « Décret (…) portant changement de nom de la commune de Corrençon (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 6052 (lire en ligne)
  50. « Décret (…) portant changement de nom de la commune de Saint-Agnin (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 3848 (lire en ligne)
  51. « Décret (…) portant changement de nom de la commune de Saint-Nazaire (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 248 (lire en ligne)
  52. « Décret (…) portant changement de la nom de commune de Sainte-Anne-d'Estrablin », Journal officiel de la République française,‎ , p. 10230 (lire en ligne)
  53. « Décret (…) portant changement de nom de la commune du Sappey (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 9874 (lire en ligne)
  54. « Décret (…) portant changement de nom de la commune de Lans (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 4272 (lire en ligne)
  55. « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de l'Etat français,‎ , p. 2775 (lire en ligne)
  56. « Changement de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1386 (lire en ligne)
  57. « Ministère de l'intérieur.- Changements de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 7146 (lire en ligne)
  58. « Ministère de l'intérieur.- Changements de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 891 (lire en ligne)
  59. « Ministère de l'intérieur.- Changement de nom de commune », Journal officiel de la République française,‎ , p. 346 (lire en ligne)
  60. « Ministère de l'intérieur.- Changement de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 12083 (lire en ligne)
  61. « Ministère de l'intérieur.- Changements de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 2797 (lire en ligne)
  62. « Changements de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 2307 (lire en ligne)
  63. « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 7930 (lire en ligne)
  64. « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 21781 (lire en ligne)
  65. « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 14663 (lire en ligne)
  66. « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 835 (lire en ligne)
  67. « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 7360 (lire en ligne)
  68. « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 4594 (lire en ligne)
  69. « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1386 (lire en ligne)
  70. « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 7142 (lire en ligne)
  71. « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 5407 (lire en ligne)

Autres références[modifier | modifier le code]

  • Sources référencées « C.O.G. » dans le texte : Code officiel géographique, sur insee.fr
  • Sources référencées « Cass. » dans le texte : Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, sur cassini.ehess.fr

Sources[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]