Liste des anciennes communes de l'Isère
Apparence
Cette page retrace toutes les anciennes communes du département de l'Isère qui ont existé depuis la Révolution française, ainsi que les créations et les modifications officielles de nom.
La liste ne contient pas les simples modifications du territoire d'une commune (passage d'un hameau d'une commune à une autre, par exemple).
L'information avant 1943 peut être incomplète.
Fusions[modifier | modifier le code]
Créations et rétablissements[modifier | modifier le code]
1801[modifier | modifier le code]
- Cornillon-près-Fontanil, Fontanil, Mont-Saint-Martin et Voreppe par démembrement de la commune de Saint-Vincent-du-Plâtre, commune supprimée
Transfert de département[modifier | modifier le code]
1971[modifier | modifier le code]
- Transfert de la commune de Colombier-Saugnieu depuis le département de l'Isère vers le département du Rhône.
1967[modifier | modifier le code]
- Transfert des communes suivantes depuis le département de l'Isère vers le département du Rhône : Chaponnay, Chassieu, Communay, Corbas, Décines-Charpieu, Feyzin, Genas, Jonage, Jons, Marennes, Meyzieu, Mions, Pusignan, Saint-Bonnet-de-Mure, Saint-Laurent-de-Mure, Saint-Pierre-de-Chandieu, Saint-Priest, Saint-Symphorien-d'Ozon, Sérézin-du-Rhône, Simandres, Solaize, Ternay et Toussieu.
1852[modifier | modifier le code]
- Transfert des communes suivantes depuis le département de l'Isère vers le département du Rhône : Bron, Vaulx-en-Velin, Vénissieux et Villeurbanne.
Vers 1800[modifier | modifier le code]
- Transfert des communes suivantes depuis le département des Hautes-Alpes vers le département de l'Isère : Ambel, Beaufin, Cordéac, Monestier-d'Ambel, Pellafol[1].
Modifications de nom officiel[modifier | modifier le code]
Communes associées[modifier | modifier le code]
Liste des communes ayant, ou ayant eu (en italique), à la suite d'une fusion, le statut de commune associée.
Nom de la commune | Code INSEE | Fusion-association | D - Défusion ou F - transformation de l'association en fusion simple | ||||||
---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
commune absorbante | nom de la commune résultant de la fusion | date d'effet | date de la décision | D/F | date de la décision | date d'effet | commentaire | ||
Mépieu | 38227 | Creys-et-Pusignieu | Creys-Mépieu | Arrêté préfectoral du | |||||
Montceau | 38251 | Ruy | Arrêté préfectoral du | F | Arrêté préfectoral du | Par arrêté préfectoral du , la commune de Ruy prend le nom de Ruy-Montceau | |||
Sainte-Marie-du-Mont | 38418 | Saint-Vincent-de-Mercuze | Saint-Vincent-de-Mercuze-Sainte-Marie-du-Mont | Arrêté préfectoral du | D | Arrêté préfectoral du | La commune de Saint-Vincent-de-Mercuze-Sainte-Marie-du-Mont reprend le nom de Saint-Vincent-de-Mercuze | ||
Thuellin | 38506 | Veyrins | Veyrins-Thuellin | Arrêté préfectoral du | F | Arrêté préfectoral du | La création de la commune nouvelle Les Avenières-Veyrins-Thuellin entraine la suppression du statut de la commune associée |
Notes et références[modifier | modifier le code]
Notes[modifier | modifier le code]
Sources officielles[modifier | modifier le code]
- Sources référencées « Off. » dans le texte : Journal officiel de la République française, sur Legifrance ou sur Bibliothèque nationale de France, ou Bulletin des lois, sur Bibliothèque nationale de France
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Chantepérier », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle du Haut-Bréda », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Plateau-des-Petites-Roches », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Porte-des-Bonnevaux », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Val-de-Virieu », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle d'Ornacieux-Balbins », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Châtel-en-Trièves », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle des Deux Alpes », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de La Sure en Chartreuse », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant création d'une commune nouvelle », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Villages du Lac de Paladru », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Les Abrets en Dauphiné », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Les Avenières-Veyrins-Thuellin », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle d'Autrans-Méaudre en Vercors », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Crêts en Belledonne », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Saint Antoine l'Abbaye », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle d'Eclose-Badinières », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant modification aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française, , p. 13884 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française, , p. 1845 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française, , p. 1973 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française, , p. 1246 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française, , p. 684 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française, , p. 11120 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française, , p. 9227 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française, , p. 1957 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française, , p. 6380 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française, , p. 7324 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française, , p. 6141 (lire en ligne )
- « Arrêté (...) portant modification aux circonscriptions administratives territoriales (création de commune », Journal officiel de la République française, , p. 3368 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (création de communes) », Journal officiel de la République française.- Numéro complémentaire, , p. NC 1735 (lire en ligne )
- « Loi divisant la commune de Pariset (...) en deux communes distinctes », Journal officiel de la République française, , p. 3914 (lire en ligne)
- « Loi érigeant en commune distincte les hameaux de Serpaize qui dépendent actuellement des communes de Villette-Serpaize, Septème, Luzinay et Vienne (...) », Journal officiel de la République française, , p. 9211 (lire en ligne)
- « Loi distrayant la section de Salagnon de la commune de Saint-Chef (...) pour l'ériger en municipalité distincte », Journal officiel de la République française, , p. 177-178 (lire en ligne)
- « Loi tendant à ériger en municipalités distinctes les sections de Velanne, de Saint-Sulpice-des-Rivoires et de Massieu (...) », Journal officiel de la République française, , p. 2066 (lire en ligne)
- « Loi tendant à distraire les sections de Vermelle et de Nivolas des communes des Eparres et de Serezin (...) pour en former une municipalité distincte qui prendra le nom de Nivolas-Vermelle », Journal officiel de la République française, , p. 4360 (lire en ligne)
- « Décret (…) portant changement du nom de communes », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Décret (…) portant changement du nom de communes », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Décret (…) portant changement du nom de communes », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Décret (…) portant changement du nom de communes », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française, , p. 16541 (lire en ligne )
- « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française, , p. 11164 (lire en ligne )
- « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française, , p. 1628 (lire en ligne )
- « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française, , p. 11268 (lire en ligne )
- « Décret (…) portant changement de nom de communes du département de l'Isère », Journal officiel de la République française, , p. 9328 (lire en ligne )
- « Décret (…) portant changement de nom de la commune de (...) », Journal officiel de la République française, , p. 2552-2553 (lire en ligne )
- « Décret (…) portant changement de nom de la commune de Gresse », Journal officiel de la République française, , p. 987 (lire en ligne )
- « Décret (…) portant changement de nom de la commune de Corrençon (...) », Journal officiel de la République française, , p. 6052 (lire en ligne)
- « Décret (…) portant changement de nom de la commune de Saint-Agnin (...) », Journal officiel de la République française, , p. 3848 (lire en ligne)
- « Décret (…) portant changement de nom de la commune de Saint-Nazaire (...) », Journal officiel de la République française, , p. 248 (lire en ligne)
- « Décret (…) portant changement de la nom de commune de Sainte-Anne-d'Estrablin », Journal officiel de la République française, , p. 10230 (lire en ligne)
- « Décret (…) portant changement de nom de la commune du Sappey (...) », Journal officiel de la République française, , p. 9874 (lire en ligne)
- « Décret (…) portant changement de nom de la commune de Lans (...) », Journal officiel de la République française, , p. 4272 (lire en ligne)
- « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de l'Etat français, , p. 2775 (lire en ligne)
- « Changement de noms de communes », Journal officiel de la République française, , p. 1386 (lire en ligne)
- « Ministère de l'intérieur.- Changements de noms de communes », Journal officiel de la République française, , p. 7146 (lire en ligne)
- « Ministère de l'intérieur.- Changements de noms de communes », Journal officiel de la République française, , p. 891 (lire en ligne)
- « Ministère de l'intérieur.- Changement de nom de commune », Journal officiel de la République française, , p. 346 (lire en ligne)
- « Ministère de l'intérieur.- Changement de noms de communes », Journal officiel de la République française, , p. 12083 (lire en ligne)
- « Ministère de l'intérieur.- Changements de nom de communes », Journal officiel de la République française, , p. 2797 (lire en ligne)
- « Changements de nom de communes », Journal officiel de la République française, , p. 2307 (lire en ligne)
- « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française, , p. 7930 (lire en ligne)
- « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française, , p. 21781 (lire en ligne)
- « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française, , p. 14663 (lire en ligne)
- « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française, , p. 835 (lire en ligne)
- « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française, , p. 7360 (lire en ligne)
- « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française, , p. 4594 (lire en ligne)
- « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française, , p. 1386 (lire en ligne)
- « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française, , p. 7142 (lire en ligne)
- « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française, , p. 5407 (lire en ligne)
Autres références[modifier | modifier le code]
- Sources référencées « C.O.G. » dans le texte : Code officiel géographique, sur insee.fr
- Sources référencées « Cass. » dans le texte : Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, sur cassini.ehess.fr
Sources[modifier | modifier le code]
- Les cartes de Cassini, base de données sur l'histoire des communes françaises
- CommunesGenWeb, l'histoire des communes au service de la généalogie
Notes[modifier | modifier le code]
- Le Petit Corpatus, p11